Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARMANDO NILSON
Khairallah Samir
Bosson Sebastien
Mielle Clement

Numéro de dépôt :
3347618
Date de dépôt :
08/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARMANDO NILSON de Khairallah Samir

Présentation de la marque ARMANDO NILSON

Déposée le 8 mars 2005 par Khairallah Samir, Bosson Sebastien, Mielle Clement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMANDO NILSON »

Les déposants sont Khairallah Samir domicilié(e) 15 parc Montcalme,76620 LE HAVRE - 76620 - France, Bosson Sebastien domicilié(e) 20 Rue de Tourville,76600 LE HAVRE - 76600 - France, Mielle Clement domicilié(e) 50 Rue Parc Montcalme,76620 LE HAVRE - 76620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Khainallah Samir domicilié(e) 15 parc Montcalme,76620 LE HAVRE - 76620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Khairallah Samir - 15 parc Montcalme,76620 LE HAVRE - 76620 - France

Bosson Sebastien - 20 Rue de Tourville,76600 LE HAVRE - 76600 - France

Mielle Clement - 50 Rue Parc Montcalme,76620 LE HAVRE - 76620 - France


Mr Khainallah Samir - 15 parc Montcalme,76620 LE HAVRE - 76620 - France


Inscription le 6 février 2006 - Rejet total n°427933 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tous types de vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.